 This is an unofficial translation of the GNU General Public License
into French. It was not published by the Free Software Foundation, and
does not legally state the distribution terms for software that uses the
GNU GPL--only the original English text of the GNU GPL does that.
However, we hope that this translation will help French speakers
understand the GNU GPL better. /

/ Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public
License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software
Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les
logiciels qui utilisent la GNU GPL, seul le texte anglais original de la
GNU GPL déterminent ces termes. Cependant, nous espérons que cette
traduction aidera les francophones à mieux comprendre la GNU GPL. /


    Licence Publique Générale GNU

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever
toute liberté de les partager et de les modifier.

A contrario, la Licence Publique Générale est destinée à garantir votre
liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et à assurer
que ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs.

La présente Licence Publique Générale s'applique à la plupart des
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout autre
programme pour lequel ses auteurs s'engagent à l'utiliser.

(Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts
par la GNU Lesser General Public License à la place.)

Vous pouvez aussi l'appliquer aux programmes qui sont les vôtres.

Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de
prix.

Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner
l'assurance d'être libres de distribuer des copies des logiciels libres
(et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code
source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier
les logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes
libres et de savoir que vous pouvez le faire.

Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d'imposer des
limitations qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de
vous demander d'y renoncer.

Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si
vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, à titre
gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez.

Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du
code source.

Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu'ils aient
connaissance de leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires
des droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette
licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer
et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous
voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait
l'objet d'aucune garantie.

Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à des
tiers, nous voulons que les destinataires soient mis au courant que ce
qu'ils ont reçu n'est pas le logiciel d'origine, de sorte que tout
problème introduit par d'autres ne puisse entacher la réputation de
l'auteur originel.

En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de
logiciels.

Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d'un programme
libre fassent des demandes individuelles de licence de brevet, ceci
ayant pour effet de rendre le programme propriétaire.

Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de
brevet doit être concédée de façon à ce que l'usage en soit libre pour
tous ou bien qu'aucune licence ne soit concédée.

Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et
modification sont les suivants:


    Conditions de copie, distribution et modification de la Licence
    Publique Générale GNU.

0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre ouvrage
contenant un avis, apposé par le titulaire des droits d'auteur,
stipulant qu'il peut être distribué au titre des conditions de la
présente Licence Publique Générale.

Ci-après, le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes ou
ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le Programme" désigne soit le
Programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre des lois sur le droit
d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage contenant le Programme ou une
partie de ce dernier, soit à l'identique, soit avec des modifications
et/ou traduit dans un autre langage.

(Ci-après, le terme "modification" implique, sans s'y réduire, le terme
traduction)

Chaque concessionaire sera désigné par "vous".

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne
sont pas couvertes par la présente Licence ; elles sont hors de son
champ d'application.

L'opération consistant à exécuter le Programme n'est soumise à aucune
limitation et les sorties du programme ne sont couvertes que si leur
contenu constitue un ouvrage fondé sur le Programme (indépendamment du
fait qu'il ait été réalisé par l'exécution du Programme).

La validité de ce qui précède dépend de ce que fait le Programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du code
source du Programme tel que vous l'avez reçu, sur n'importe quel
support, du moment que vous apposiez sur chaque copie, de manière ad hoc
et parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur adéquat et une
exonération de garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis faisant
référence à la présente Licence et à l'absence de toute garantie ; et
que vous fournissiez à tout destinataire du Programme autre que
vous-même un exemplaire de la présente Licence en même temps que le
Programme.

Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et
vous pouvez, à votre discrétion, proposer une garantie contre rémunération.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou
n'importe quelle partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur
le Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage
selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer
également à chacune des obligations suivantes :

a) Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles
stipulants que vous avez modifié ces fichiers, ainsi que la date de
chaque modification ;

b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout ouvrage
que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou en partie,
contient ou est fondé sur le Programme - ou une partie quelconque de ce
dernier - soit concédé comme un tout, à titre gratuit, à n'importe quel
tiers, au titre des conditions de la présente Licence.

c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon
interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand il commence son
exécution pour ladite utilisation interactive de la manière la plus
usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant
un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas
de garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la
garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en
respectant les présentes obligations, et expliquant à l'utilisateur
comment voir une copie de la présente Licence.

(Exception : si le Programme est lui-même interactif mais n'imprime pas
habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le Programme
n'est pas obligé d'imprimer une annonce).

Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout.

Si des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le
Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des ouvrages
indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses
conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les
distribuez en tant qu'ouvrages distincts.

Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un tout,
lequel constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de
ce tout doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les
autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'étendent à
l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie
indifférement de qui l'a écrite.

Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer des
droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par
vous; son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la
distribution d'ouvrages dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur le
Programme.

De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui
n'est pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur le Programme)
sur une partition d'un espace de stockage ou un support de distribution
ne place pas cet autre ouvrage dans le champ d'application de la
présente Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé
sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'exécutable,
selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous
accomplissiez l'un des points suivants :

a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous une
forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au titre des
termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement
utilisé pour l'échange de logiciels; ou,

b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins
trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur
à ce que vous coûte l'acte physique de réaliser une distribution source,
une copie intégrale du code source correspondant sous une forme lisible
par un ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des Articles
1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange
de logiciels; ou,

c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette
solution n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non
commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme de
code objet ou d'exécutable accompagné d'une telle proposition - en
conformité avec le sous-Article b ci-dessus.)

Le code source d'un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler à
des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le code
source intégral désigne la totalité du code source de la totalité des
modules qu'il contient, ainsi que les éventuels fichiers de définition
des interfaces qui y sont associés, ainsi que les scripts utilisés pour
contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable. Cependant,
par exception spéciale, le code source distribué n'est pas censé inclure
quoi que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous forme source
ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et
autre) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable tourne, à moins
que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable.

Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès
permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un
accès équivalent pour copier le code source depuis le même endroit
compte comme une distribution du code source - même si les tiers ne sont
pas contraints de copier le source en même temps que le code objet.

4. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-licence, ou
distribuer le Programme, sauf tel qu'expressément prévu par la présente
Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence,
ou distribuer le Programme d'une autre manière est réputée non valable,
et met immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence.
Toutefois, les tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au
titre de la présente Licence ne verront pas leurs autorisations
résiliées aussi longtemps que ledits tiers se conforment pleinement à elle.

5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que
vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde
l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages
fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous
n'acceptez pas la présente Licence. En conséquence, en modifiant ou
distribuant le Programme (ou un ouvrage quelconque fondé sur le
Programme), vous signifiez votre acceptation de la présente Licence en
le faisant, et de toutes ses conditions concernant la copie, la
distribution ou la modification du Programme ou d'ouvrages fondés sur lui.

6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel
ouvrage fondé sur le Programme), une licence est automatiquement
concédée au destinataire par le concédant originel de la licence,
l'autorisant à copier, distribuer ou modifier le Programme, sous réserve
des présentes conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque
limitation supplémentaire à l'exercice des droits octroyés au titre des
présentes par le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilité
d'imposer le respect de la présente Licence à des tiers.

7. Si, conséquement à une décision de justice ou l'allégation d'une
transgression de brevet ou pour toute autre raison (non limitée à un
probleme de brevet), des obligations vous sont imposées (que ce soit par
jugement, conciliation ou autre) qui contredisent les conditions de la
présente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la
présente Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manière à satisfaire
simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et toute
autre obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez pas
du tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet
ne permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par
tous ceux qui reçoivent une copie directement ou indirectement par votre
intermédiaire, alors la seule façon pour vous de satisfaire à la fois à
la licence du brevet et à la présente Licence serait de vous abstenir
totalement de toute distribution du Programme.

Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou
inopposable dans une circonstance particulière quelconque, l'intention
est que le reste de l'article s'applique. La totalité de la section
s'appliquera dans toutes les autres circonstances.

Cet article n'a pas pour but de vous induire à transgresser un
quelconque brevet ou d'autres revendications à un droit de propriété ou
à contester la validité de la moindre de ces revendications ; cet
article a pour seul objectif de protéger l'intégrité du système de
distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre par la pratique
des licenses publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses
contributions au large spectre de logiciels distribués par ce système en
se fiant à l'application cohérente de ce système ; il appartient à
chaque auteur/donateur de décider si il ou elle veut distribuer du
logiciel par l'intermédiaire d'un quelconque autre système et un
concessionaire ne peut imposer ce choix.

Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense
être une conséquence du reste de la présente Licence.

8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée dans
certains pays que ce soit par des brevets ou par des interfaces soumises
au droit d'auteur, le titulaire originel des droits d'auteur qui décide
de couvrir le Programme par la présente Licence peut ajouter une
limitation géographique de distribution explicite qui exclue ces pays
afin que la distribution soit permise seulement dans ou entre les pays
qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la présente Licence incorpore
la limitation comme si elle était écrite dans le corps de la présente
Licence.

9. La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des
versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. De
telles nouvelles versions seront similaires à la présente version dans
l'esprit mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte de
nouvelles problématiques ou inquiétudes.

Chaque version possède un numéro de version la distinguant. Si le
Programme précise le numéro de version de la présente Licence qui s'y
applique et "une version ultérieure quelconque", vous avez le choix de
suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version
ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne
spécifie aucun numéro de version de la présente Licence, vous pouvez
choisir une version quelconque publiée par la Free Software Foundation à
quelque moment que ce soit.

10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres
programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes,
écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour les
logiciels dont la Free Software Foundation est titulaire des droits
d'auteur, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois
des exceptions dans ce sens. Notre décision sera guidée par le double
objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos
logiciels libres et de promouvoir le partage et la réutilisation des
logiciels en général.


    ABSENCE DE GARANTIE

11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE
GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA
LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU DROIT
D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'ETAT",
SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES
DE COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE.
VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX
PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE
COUT DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS
INCOMBENT INTEGRALEMENT.

12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME
PERMIS CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD
DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES, SECONDAIRES
OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER
LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LA PERTE DE DONNEES,
OU LE FAIT QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES IMPRECISES, OU LES PERTES
EPROUVEES PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE
A INTEROPERER AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT
TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LE PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI DE
L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.


    FIN DES CONDITIONS


    Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes

Si vous développez un nouveau programme, et si vous voulez qu'il soit de
la plus grande utilité possible pour le public, le meilleur moyen d'y
parvenir est d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer
et modifier au titre des présentes conditions.

Pour ce faire, munissez le programme des avis qui suivent. Le plus sûr
est de les ajouter au début de chaque fichier source pour véhiculer le
plus efficacement possible l'absence de toute garantie ; chaque fichier
devrait aussi contenir au moins la ligne "copyright" et une indication
de l'endroit où se trouve l'avis complet.

[Une ligne donnant le nom du programme et une courte idée de ce qu'il
fait.] Copyright (C) [année] [nom de l'auteur] Ce programme est un
logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier au titre
des clauses de la Licence Publique Générale GNU, telle que publiée par
la Free Software Foundation ; soit la version 2 de la Licence, ou (à
votre discrétion) une version ultérieure quelconque. Ce programme est
distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ;
sans même une garantie implicite de COMMERCIABILITE ou DE CONFORMITE A
UNE UTILISATION PARTICULIERE. Voir la Licence Publique Générale GNU pour
plus de détails. Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence
Publique Générale GNU avec ce programme ; si ce n'est pas le cas,
écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin Street, Fifth
Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.

Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous contacter par
courrier électronique et courrier postal.

Si le programme est interactif, faites en sorte qu'il affiche un court
avis tel que celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :

Gnomovision version 69, Copyright (C) année nom de l'auteur Gnomovision
n'est accompagné d'ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour plus de détails
tapez "show w". Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le
redistribuer en respectant certaines obligations ; pour plus de détails
tapez "show c".

Les instructions hypothétiques "show w" et "show c" sont supposées
montrer les parties ad hoc de la Licence Publique Générale. Bien
entendu, les instructions que vous utilisez peuvent porter d'autres noms
que "show w" et "show c" ; elles peuvent même être des clics de souris
ou des éléments d'un menu ou tout ce qui convient à votre programme.

Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous travaillez en
tant que développeur) ou de votre école, si c'est le cas, qu'il (ou
elle) signe une "renonciation aux droits d'auteur" concernant le
programme, si nécessaire. Voici un exemple (changez les noms) :

Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute prétention sur
les droits d'auteur du programme "Gnomovision" (qui fait des avances aux
compilateurs) écrit par James Hacker. [signature de Ty Coon], 1er avril
1989 Ty Coon, Président du Vice

La présente Licence Publique Générale n'autorise pas l'incorporation de
votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme
est une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez considérer plus
utile d'autoriser l'édition de liens d'applications propriétaires avec
la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez la GNU
Lesser General Public License au lieu de la présente Licence.

